Bernard Mazières

De: Bernard MAZIERES
juge de proximité à Perpignan
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Montpellier
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Perpignan
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Montpellier"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
JORFTEXT000034456033(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Bernard Mazières
ancien conseiller juridique et prud'homal
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Perpignan
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000022799518(source JORF)
nomination
09 Septembre 201009/09/2010
De: Mazieres (Bernard)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de diagnostic les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000820887(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Mazieres (Bernard)
Objet:
rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2000
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000766308(source JORF)
nomination
23 Septembre 200023/09/2000
De: Mazieres (Bernard)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission
prévue aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission prévue aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
JORFTEXT000000216194(source JORF)
nomination
15 Mars 200015/03/2000
De: Mazières (Bernard, Michel)
journaliste dans un hebdomadaire; 17 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994